Les livres de Territorial, Voiron, France
.. Conduire l'audit des partenaires : guide à l'usage des collectivités
- Arafat Benamer
- Territorial, Voiron, France
La réussite d'un audit passe par une méthodologie formalisée, une analyse précise du périmètre et une communication en amont et tout au long de l'audit. Ces ingrédients sont à adapter bien entendu en fonction du contexte et du domaine. L'ouvrage tente d'appréhender ces difficultés potentielles en décomposant l'audit par le biais du triptyque «préparation - réalisation - restitution». Ces trois étapes sont essentielles à l'acceptation de l'audit comme un outil permettant de poser un diagnostic servant à (...)
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.. Du management sportif au management territorial : une méthodologie transférable
- Sebastien Duval
- Territorial, Voiron, France
Dans une phase de réforme profonde des collectivités territoriale, portée par l'intégration progressive dans le vocabulaire des cadres et dirigeants territoriaux de la «LOLF» et de la «RGPP» - dont les notions de performance, d'objectifs, d'actions, de résultats et de compétitivité sont souvent associées à des valeurs et références sportives -, l'auteur propose une approche de management global qui utilise les concepts de la méthodologie du management sportif. D'une manière très pragmatique et s'appuyant (...)
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- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun la plus courante utilisée par les administrations. Elle peut toujours être mise en oeuvre, que ce soit pour un euro ou un milliard d'euros, pour acheter des stylos comme des chars d'assaut. C'est donc la seule procédure où l'acheteur n'a pas à se poser la question préalable du «droit d'utilisation». L'ouvrage se veut pratique. Il accompagne pas à pas le lecteur dans la procédure d'appel d'offres ouvert en suivant les étapes chronologiques de la proc (...)
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- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
L'appel d'offres restreint est une procédure de droit commun qui permet à l'administration de sélectionner les entreprises avant de mettre en concurrence les seules entreprises sélectionnées. L'administration utilise peu l'appel d'offres restreint alors même que cette procédure a dans certains cas des avantages indéniables. Les procédures restreintes sont notamment devenues la seule solution pour écarter les entreprises «pirates» aux compétences contestables qui «cassent les prix». L'ouvrage se veut prati (...)
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.. La commission d'appel d'offres
- Hervé Letellier | Nathalie Vinci
- Territorial, Voiron, France
Depuis l'adoption de la loi 6 février 1992, dite loi ATR, affirmant le principe de la représentation proportionnelle et donc de l'expression pluraliste des élus au sein des commissions d'appel d'offres (CAO), ces dernières ont vu progressivement leur rôle s'affirmer et s'affiner. Les Codes des marchés publics successifs de 2001 et 2004, en simplifiant les procédures de dévolution et en plaçant les responsabilités entre les mains de l'acheteur public, ont ainsi accru les fonctions des commissions d'appel d (...)
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.. La gestion des pénalités et des primes dans les marchés publics
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
La rédaction des marchés publics inclut obligatoirement une réflexion sur les pénalités et les primes qui seront prévues dans le contrat. Un bon rédacteur doit impérativement se poser la question de la stratégie à mettre en oeuvre. Malheureusement, ces pénalités sont trop souvent des «copiés-collés» de contrats précédents, et les primes sont quasiment inexistantes en pratique. Il est donc temps de travailler sur la notion même de pénalités et de primes et de faire en sorte que la gestion administrative et f (...)
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.. La modification du marché public
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
Dans le meilleur des mondes, deux cocontractants devraient conclure un marché, exécuter leurs obligations réciproques, et le contrat se terminerait sans autre forme de procès. Dans le cadre des marchés publics, une fois le marché conclu, l'entreprise ou le fournisseur doit mettre en oeuvre les obligations qui sont les siennes aux termes du marché et, en contrepartie, l'administration doit payer un prix fixé au marché. Malheureusement, tout n'est pas idéal dans le meilleur des mondes. Pour des raisons mult (...)
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.. Le contentieux du titre de recettes
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
Depuis la nuit des temps, l'administration a dû recouvrer ses recettes et se donner des moyens efficaces pour le faire. Le titre de recettes, encore appelé «titre exécutoire» ou «ordre de recettes», est un outil presque immémorial qui permet à l'administration de créer elle-même et unilatéralement un titre exécutoire permettant au comptable public de mettre en oeuvre des moyens coercitifs pour recouvrer les sommes dues. Cette prérogative exorbitante du droit commun fait l'objet de nombreuses contestations (...)
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.. Le dialogue compétitif, la conception-réalisation et le partenariat public-privé
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
Le quotidien est fait de procédures d'achats traditionnelles, appels d'offres, procédures négociées, «MAPA». Au-delà de ces outils habituels, il existe d'autres outils plus complexes et/ou plus nouveaux, comme le dialogue compétitif, la conception-réalisation ou le «PPP», qui peuvent au cas par cas avoir leur utilité. Le dialogue compétitif permet à l'administration de dialoguer avec les entreprises avant de définir son besoin. Il peut être intéressant pour les achats où l'ingénierie appartient aux entrep (...)
.. Le référé précontractuel et le référé contractuel : La directive recours décryptée
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
La nouvelle directive «recours» a obligé la France à réformer en profondeur le contentieux du référé précontractuel. Il existe maintenant un référé précontractuel de droit commun, un référé précontractuel spécifique aux entités adjudicatrices, et enfin un référé contractuel. Les deux premiers doivent être introduits avant la signature du marché, le troisième après cette même signature. Par ailleurs, il existe des liens à connaître entre toutes ces procédures, qui se complètent sans empiéter l'une sur l'autr (...)
.. Les agendas 21, outils de développement durable
- Bruno Carlier
- Territorial, Voiron, France
Le développement durable, fondé sur l'idée que l'humanité doit repenser sa conception du développement afin de lier intimement développement économique, épanouissement humain et préservation des ressources naturelles, paraît aujourd'hui incontournable. Les Agendas 21 locaux représentent la déclinaison opérationnelle de ces principes à l'échelle territoriale, autour d'objectifs précis et de programmes d'actions alliant long terme et court terme, dans le cadre d'un processus participatif mobilisant les citoye (...)
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.. Les marchés à procédure adaptée (MAPA)
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
L'acheteur public est passé de la culture de la demande de devis à la formalisation de la passation des «petits marchés publics» ; de la «lettre de commande» aux «MAPA», les marchés à procédure adaptée. Les MAPA sont donc devenus le «pain quotidien» des services achats, car ils correspondent, en nombre, à la grande majorité des achats publics. On ne devrait même pas parler de la procédure adaptée mais des procédures adaptées dès lors qu'il existe plusieurs procédures, avec ou sans mise en concurrence et sel (...)
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- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
La négociation des contrats a longtemps été l'apanage des donneurs d'ordre privés. Petit à petit, le droit de négocier a été donné aux collectivités publiques, et le Code «2006» a amplifié le mouvement. Malheureusement, par manque de culture ou peur de l'inconnu, l'administration utilise encore trop peu cet outil d'achat moderne, qui peut permettre des accords «gagnants-gagnants» favorables aux parties et à l'achat public. Il est donc nécessaire de mieux maîtriser cet outil contemporain de l'achat. L'ouvr (...)
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.. Les marchés publics expliqués aux élus locaux
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
Marchés, accords-cadres, pondération, règles de passation, avances, acomptes... la terminologie de la matière des marchés public frise l'infini. Les enjeux sont substantiels, car l'acte d'achat s'insère dans le ou les budgets les plus importants des collectivités locales. L'élu a deux challenges distincts à se donner : pouvoir discuter avec ses fonctionnaires, et donc manier la «langue technique» de la matière ; comprendre les enjeux économiques et l'outil d'interventionnisme économique qu'est le Code des m (...)
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.. Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
Le quotidien de l'acheteur n'est pas de gérer les grandes et nobles procédures comme le concours. Il est plus «terre à terre». Les nombreuses opérations de travaux sans envergure particulière nécessitent le plus souvent la conclusion de marchés de maîtrise d'oeuvre aux montants modiques. Conclure rapidement mais intelligemment ces petits «MAPA» de maîtrise d'oeuvre est un enjeu quotidien. La passation de ces «petits» marchés est d'autant plus importante qu'elle conditionne la bonne mise en oeuvre des trav (...)
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- Elodie Ducrey | Pierre-Stéphane Rey
- Territorial, Voiron, France
À l'heure des projets de réforme institutionnelle et de rénovation du trop fameux «mille-feuille» territorial, la question de la mutualisation des moyens entre les établissements publics de coopération intercommunale et leurs communes membres ne peut pas ne pas être posée. La mutualisation, beaucoup d'EPCI y réfléchissent, un certain nombre la met en oeuvre, mais, en définitive, tous les EPCI doivent y souscrire. C'est l'essence même de la coopération intercommunale qui se doit de mutualiser, à l'échelle d' (...)
.. Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre
- Patrice Cossalter
- Territorial, Voiron, France
Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre est un exercice périlleux mettant en oeuvre des problématiques juridiques, organisationnelles, relationnelles et politiques. La procédure du concours est de plus «viciée» par les pratiques anciennes, mais aussi par l'ambiguïté du droit français au regard du droit européen : deux logiques se côtoient. Il nous paraît plus moderne de parler de la «procédure négociée à la suite d'un concours» que de «procédure de concours», car il faut bien se rendre compte que deux pr (...)
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.. Réseaux haut débit : une nouvelle donne en matière d'aménagement du territoire
- David Mercier
- Territorial, Voiron, France
L'ADSL a vécu ! En effet, les limitations intrinsèques de la «paire cuivre» vont nécessiter le recours à un autre média : la fibre optique. On parle alors de «très haut débit», qui va être l'enjeu stratégique des cinq prochaines années. En effet, les enjeux des réseaux numériques ne sont plus à démontrer : facteur de développement économique et d'inclusion sociale, ils représentent l'avenir de nos sociétés sur des problématiques importantes autour du développement de nouveaux services (maintien des personne (...)
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